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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIRIL
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CIVIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVIL
CIRIL (SA)

Numéro de dépôt :
93483385
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2003

Présentation de la marque CIVIL

Déposée le 10 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CIRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIRIL domicilié(e) 20, rue Louis Guérin, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 163 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GRIVEL Société CIRIL - France.

La marque CIVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVIL est expirée depuis le 10 septembre 2003.

CIRIL a également déposé les autres marques suivantes : Civil Net , GESSICA , BUSINESS GEOGRAPHIC , MAXIM , CIRIL INGENIERIE INFORMATIQUE - BUREAUTIQUE , IZI' TIME L'INFORMATION JUSTE A TEMPS , CLEAN , Siliric , ciril INGENIERIE – PROGICIEL , AIGLE


CIRIL (SA) - 20, rue Louis Guérin, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 305163040


Michel GRIVEL Société CIRIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Progiciel de gestion intégrée des collectivités locales et territoriales Programmes informatiques intégrant l'offre: Gestion financière et comptable, gestion des ressources humaines, gestion des achats et stocks, gestion de l'accueil, gestion de l'enfance, gestion du patrimoine, système d'aide à la décision, quittancement de l'eau, gestion des cimetières